Déposée le 24 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HISTOIRE LE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS, Mme Lalmanach Virginie, Service Juridique domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque HISTOIRE LE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE LOISIRS, SAS - 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 702019902
FRANCE LOISIRS, Mme Lalmanach Virginie, Service Juridique - 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 25 novembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°267444 - Publication au BOPI 1998-11-25
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2007 n°2354932 - Publication au BOPI 2007-11-07
Inscription le 25 septembre 2002 - retrait partiel n°355200 - Publication au BOPI 2002-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513725 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2017 n°2665265 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-28
Carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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